Éléments de Droit social Congolais
Synopsis
Éléments de Droit Social Congolais. L’ouvrage essaye de réunir, dans un langage plus ou moins simple, les matières relatives au Droit du Travail et de la Sécurité Sociale de la République démocratique du Congo. Les relations individuelles du travail, les relations collectives du travail, le contrôle de l’application de la législation sociale, le règlement des conflits individuels et collectifs du travail sont abordés dans la première partie de l’ouvrage. Les règles relatives au régime général de la sécurité sociale notamment le champ d’application, les différentes branches couvertes, les prestations prévues et leurs conditions d’octroi, l’organisation administrative et financière de la sécurité sociale, telle qu’elle ressort de la loi fixant les règles relatives au régime général de la sécurité sociale et du décret portant création, organisation et fonctionnement d’un établissement public dénommé Caisse Nationale de Sécurité Sociale, en constituent la deuxième partie. On se rendra rapidement compte que l’ouvrage n’évoque qu’en passant la question du régime de sécurité sociale des Agents Publics de Carrière, des régimes spéciaux des policiers, des militaires, des magistrats, du personnel de l’Enseignement Supérieur et Universitaire et de la Recherche Scientifique du secteur public, mais aussi des régimes complémentaires organisés par les lois sur les Mutuelles et les Assurances.
